L'ensemble des contenus présents sur le site VerifAutoOccasion (textes, éléments graphiques, logo, structure, checklists, méthodes, scripts) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, du contenu de ce site, sans autorisation préalable et écrite de l'éditeur, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations et services proposés sur ce site ont pour objectif d'aider à la prise de décision avant l'achat d'un véhicule d'occasion. Ils constituent un audit d'annonce et/ou de documents, et ne remplacent pas :
L'éditeur ne peut être tenu responsable des décisions prises par l'utilisateur sur la base des informations fournies, ni des dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du site ou des prestations.
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. L'éditeur s'efforce d'en assurer l'exactitude et la mise à jour régulière, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers (HistoVec, service-public.fr, plateformes de vente, etc.). L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leur politique de confidentialité.
La présence d'un lien vers un site tiers ne constitue pas une recommandation ou une validation de ce site par l'éditeur.
Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est décrit dans la Politique de confidentialité, accessible depuis toutes les pages du site.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits : [email protected]
Le site est susceptible d'utiliser des cookies à des fins de mesure d'audience et d'amélioration de l'expérience utilisateur. Aucun cookie publicitaire tiers n'est déposé sans consentement.
Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies ou être alerté de leur dépôt. Le refus de certains cookies peut affecter le fonctionnement du site.
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l'amiable, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Médiateur compétent : À COMPLÉTER — nom et coordonnées du médiateur agréé
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les juridictions françaises compétentes seront saisies.